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Bulletin de liaison de l’Association des juges des enfants de France - [n.p.] - septembre 1959
- Type de document
- Revue
Ce document, exemplaire non numéroté du "Bulletin de liaison des juges des enfants", revient sur les exposés (et l'atmosphère) énoncés lors de la Session des magistrats de l'enfance et des directeurs départementaux de la population et de l'aide sociale qui s'est déroulé du 06 au 11 juillet 1959 à Vaucresson.
- Auteur(s)
- Brisse P., Martaguet P., Arnion, Lutz Paul, Chazal Jean, Espaze, Picquenard, Barat, Joffre J.-Y., Charles, Dufayet, Elissalde
Bulletin des tribunaux pour enfants de Provence - n°5 - mai 1949
- Type de document
- Revue
Ce document, 5ème exemplaire du "Bulletin des tribunaux de Provence", revient sur le congrès de la fédération des services sociaux auprès des tribunaux et sur les statuts des délégués permanents à la liberté surveillée. Enfin, ce fascicule relate aussi des actualités de différents services et structures faisant oeuvre sociale à Marseille et se fait relais de l'actualité juridique dans une courte chronique.
- Auteur(s)
- Stamm H., Hello R., Michel Roger
Ce que le Parquet attend de la gendarmerie
- Type de document
- Archive
Ce document, réalisé dans le cadre d'une session de formation à destination de gendarmes et organisée à Vaucression - a priori - en novembre 1960, montre les articulations qui doivent être faites entre la gendarmerie et le parquet tant au niveau de la détection, de l'enquête que de l'exécution des décisions judiciaires.
- Auteur(s)
- Albernhe
De la prostitution des mineures de seize ans dans ses rapports avec la loi pénale
- Type de document
- Ouvrage
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- Auteur(s)
- Bregeault Julien
Des comités de défense des enfants traduits en justice
- Type de document
- Ouvrage
Ce document présente les "comités des enfants traduits en justice" ; l'intention qui a présidé à leurs créations, leurs fonctionnements, leurs périmètres d'action ainsi que leurs résultats.
- Auteur(s)
- Morin Félix
Des réformes proposées et des moyens déjà mis en pratique par le Tribunal de la Seine pour réprimer la prostitution des filles mineures de 16 ans [Rapport présenté dans la séance du 5 février 1896]
- Type de document
- Ouvrage
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- Auteur(s)
- Dreyfus Ferdinand
Droit français : de la Protection des enfants maltraités et moralement abandonnés (loi du 24 juillet 1889) [Thèse pour le doctorat]
- Type de document
- Ouvrage
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- Auteur(s)
- Guény Gaston
Etude de l'ordonnance du 23 décembre 1958 (articles 375 et suivants du code civil)
- Type de document
- Archive
A destination des juges des enfants, ce document est constitué par un questionnaire qui cherche à analyser le champ d'application réel de l'ordonnance du 23 décembre 1958 et les décisions judiciaires s'y adossant.
Histoire des enfants abandonnés et délaissés : études sur la protection de l'enfance aux diverses époques de la civilisation
- Type de document
- Ouvrage
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- Auteur(s)
- Lallemand Léon
L'éducation surveillée en France
- Type de document
- Archive
Ce texte présente la genèse et la philosophie de la création de l'Education surveillée en France. Y est décrit aussi son cadrage juridique et légal, ses structures, ses méthodes, son organisation et ses personnels.
- Auteur(s)
- Henry Michel
- Sujet(s)
- Education surveillée, Délinquance juvénile, Mineur de justice, Rééducation, Mesure éducative, Législation, Justice des mineurs, Administration, Personnalité, Méthode, Observation, Institution pour mineurs de justice, Milieu ouvert, Internat, Personnel de l'institution, Educateur, Formation, Recherche, Centre national de formation et d'études (C.N.F.E.), Protection de l'enfance
Sujet(s)
Auteur(s)
Date de publication
Type de document
Collection
- Ouvrages15
- Archives9
- Fonds CFRES9
- Revues9
- Promesses3
- Pour l'histoire2
- Bulletin de liaison de l’Association des juges des enfants de France1
- Bulletin des tribunaux pour enfants de Provence1
- L'Enfant1
- Rééducation. Revue française de l'enfance délinquante, déficiente et en danger moral1
- Corpus thématique : Histoire de l'Ecole et de la formation des personnels (Education surveillée puis PJJ)1