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Le rôle du ministère public dans les affaires de mineurs. Session 1958 des magistrats du parquet chargés des affaires de mineurs
- Type de document
- Archive
Ce fasicule est le résultat des travaux issus de la première session d'études des magistrats du parquet des affaires de mineurs qui s'est tenue du 9 au 12 juin 1958 et qui portait sur le rôle du Parquet en matière d'enfance.
- Auteur(s)
- Ecoutin, Albernhe, Levy, Garnier, Allaer Claude, Ceccaldi Pierre
Le juge "éducateur" et le médecin
- Type de document
- Archive
Ce document est la retranscription d'un exposé fait le 20 avril 1963 au Groupe Lyonnais d'études médicales et philosophiques. L'auteur analyse les situations dans lesquelles peuvent se trouver impliqués médecin et juge afin de mettre en lumière les relations dans le cadre de la phase d'étude de cas et du traitement.
- Auteur(s)
- Michard Henri
- Sujet(s)
- Médecine, Juge, Législation, Educateur, Rééducation, Prise en charge, Médiation, Thérapie
Note relative à l'organisation des "antennes locales" d'enquêtes. Présentation des principes généraux
- Type de document
- Archive
Note portant sur les terrains d'enquêtes afin d'étudier la délinquance juvénile
- Auteur(s)
- [n.p.]
- Sujet(s)
- Délinquance juvénile, Enquête, Note, Législation
Caractères généraux des législations sur la presse en Europe et signification sociologique
- Type de document
- Archive
Ce document fait état de manière synthétique des grands principes de la législation européenne concernant la presse et évoque les fondements politiques de celle-ci. Certaines spécificités du cadre législatif de la presse à destination des jeunes sont aussi présentées.
- Auteur(s)
- Michard Henri
- Sujet(s)
- Presse, Législation, Jeune, Droit pénal, Liberté d'expression, Liberté d'opinion
Une expérience d'échange et d'assistance technique dans le domaine de la protection judiciaire de l'enfance
- Type de document
- Archive
Ce document constitue le bilan d'une expérience conduite, pendant 10 ans, par le Centre de formation et de recherche de l'éducation surveillée et porte sur les échanges avec les pays étrangers dans le domaine de la protection judiciaire de l'enfance (législation, pratique des tribunaux pour enfants et techniques ou éducatives). A l'issue, les nécessités différenciées en termes de formation sont interrogées.
- Auteur(s)
- Michard Henri
Presse et délinquance des jeunes [1]. Note provisoire [version du 09.10.1964]
- Type de document
- Archive
Ces travaux, s'insérant dans le cadre institutionnel plus large du Comité européen pour l'étude des problèmes criminels, est la première mouture d'un projet de synthèse des réponses à un questionnaire sur les rapports existants entre la délinquance juvénile et les moyens d'information de masse. Il y est question de l'inadaptation de la presse adulte pour un public jeune et d'une étude sur les leviers protectionnels des législations actuelles.
- Auteur(s)
- Michard Henri
Presse et délinquance des jeunes [2]. Note provisoire [version du 15.10.1964]
- Type de document
- Archive
Ces travaux, s'insérant dans le cadre institutionnel plus large du Comité européen pour l'étude des problèmes criminels, est la deuxième mouture d'un projet de synthèse des réponses à un questionnaire sur les rapports existants entre la délinquance juvénile et les moyens d'information de masse. Il y est question de l'inadaptation de la presse adulte pour un public jeune et d'une étude sur les leviers protectionnels des législations actuelles.
- Auteur(s)
- Michard Henri, James T. E.
Presse et délinquance des jeunes
- Type de document
- Archive
Ces travaux, s'insérant dans le cadre institutionnel plus large du Comité européen pour l'étude des problèmes criminels, est le pré-rapport d'un projet de synthèse des réponses à un questionnaire sur les rapports existants entre la délinquance juvénile et les moyens d'information de masse. Il y est question de l'inadaptation de la presse adulte pour un public jeune et d'une étude sur les leviers protectionnels des législations actuelles.
- Auteur(s)
- Michard Henri
Presse et délinquance des jeunes [Rapport révisé]
- Type de document
- Archive
Ces travaux, s'insérant dans le cadre institutionnel plus large du Comité européen pour l'étude des problèmes criminels, est la version révisée du rapport d'une synthèse des réponses à un questionnaire sur les relations existantes entre la délinquance juvénile et les moyens d'information de masse. Il y est question de l'inadaptation de la presse adulte pour un public jeune et d'une étude sur les leviers protectionnels des législations actuelles.
- Auteur(s)
- Michard Henri, James T. E.
Moralisation de l’enfance coupable
- Type de document
- Ouvrage
Ce document présente le cadre institutionnel ayant pour objectif la rééducation des jeunes délinquants
- Auteur(s)
- Bonneville de Marsangy L.
Répertoire analytique et alphabétique des lois, décrets, règlements et décisions intéressant les services pénitentiaires qui relèvent du Ministère de justice /.../
- Type de document
- Ouvrage
Ce document compile la réglementation appliquée dans les services pénitentiaires en 1936. Les entrées se font par termes usités.
- Auteur(s)
- Ministère de la justice, Delbos Yves, Andrieu, Paguet
- Sujet(s)
- Législation, Loi, Administration pénitentiaire
Tableau de la situation morale et matérielle en France des jeunes détenus et des jeunes libérés et recherches statistiques sur les colonies agricoles, les établissements correctionnels et les sociétés de patronage de jeunes détenus
- Type de document
- Ouvrage
Ce document traite de l'histoire du système pénitentiaire des mineurs jusqu'en 1850 pour ensuite effectuer un croisement entre description du fonctionnement des établissements à destination des mineurs sous main de justice et état statistique de ces mêmes institutions.
- Auteur(s)
- Bucquet Paul
Bulletin de la commission pénitentiaire internationale - n°3/4 - 1888
- Type de document
- Revue
Ce document, 3ème et 4ème livraison de l'année 1888 du "Bulletin de la commission pénitentiaire internationale", relate les travaux des congrès internationaux pénitentiaires et propose des contributions sur la politique pénale générale des pays y prenant part.
Bulletin de la commission pénitentiaire internationale - n°1/2 - 1889
- Type de document
- Revue
Ce document, 2ème livraison et 3ème livraison de l'année 1889 du "Bulletin de la commission pénitentiaire internationale", relate les travaux des congrès internationaux pénitentiaires et propose des contributions sur la politique pénale générale des pays y prenant part ainsi que sur le travail des sociétés des patronage en passant par les systèmes de placement familiaux des enfants mis sous tutelle et surveillance de l'autorité publique.
- Auteur(s)
- Stevens J., Wieselgren Siegfried, Ljungstedt Victor, Gerle C., Ulsfax C.-R., Wideman F., De Jagemann Eugène, Dobroslawine Al., Lardy De Perrot J., Humbert Maurice, Guillaume, Stockmar, Correvon G., Le Jeune Jules, Thonissen, De Lantsheere T., Van Vreckem C., Dewandre, De Rasse Gautier, Fuchs, Rimensberger, Krauss, Sichart, Beltrani-Scalia
- Sujet(s)
- Prison de jeunes, Législation, Détention des mineurs, Famille, Statistiques, Système pénitentiaire, Patronage, Détenu libéré, Travail pénitentiaire, Libération conditionnelle, Droit pénal, Code pénal, Assistance publique, Enfant abandonné, Enfance malheureuse, Délinquance, Congrès, Institution pour mineurs de justice
Bulletin de la commission pénitentiaire internationale - n°3/4 - 1889
- Type de document
- Revue
Ce document, 1ère et 2ème livraison de l'année 1889 du "Bulletin de la commission pénitentiaire internationale", relate les travaux des congrès internationaux pénitentiaires et propose des contributions sur la politique pénale générale des pays y prenant part et sur le travail des sociétés de patronage des détenus libérés.
- Auteur(s)
- Rivière A., De Marshall-Bieberstein G., Crispi, Yvernès E., Douchowsky, Lombroso César, Poustoroslew Pierre, Voisin Félix, Fuchs Ad., Kleinfeller George, Giuriati Dominique, Mouat F.-J., Pratesi César, Alongi G., Martini Joseph, De Kirchenheim A., Hume A., Starke W., Alimena Bernardino, Foinitsky Ivan, Chéglowitow Ivan, Ponomarew, Guéorguiéwski Paul, Yadrinntzéw, Sliosberg, Tutchéw, Alexandrow, Karnicki Joseph, Méstchaninow Ivan, Swésnikow, Spasowicz W., Makarow, Sloutchéwsky
- Sujet(s)
- Prison de jeunes, Législation, Détention des mineurs, Enfant, Placement, Famille, Statistiques, Tribunal, Police, Patronage, Délit, Crime, Assistance publique, Travail pénitentiaire, Détenu libéré, Punition, Droit pénal, Ivresse, Congrès, Enfance malheureuse, Maltraitance, Délinquance juvénile, Institution pour mineurs de justice
Bulletin de la commission pénitentiaire internationale - n°1/2 - 1890
- Type de document
- Revue
Ce document, 1ère et 2ème livraison de l'année 1890 du "Bulletin de la commission pénitentiaire internationale", relate les travaux des congrès internationaux pénitentiaires sur un large panel de thématiques (le travail en prison, le placement des enfants assistés dans les familles, les prérogatives sur les décisions ayant trait au sort des jeunes délinquants, etc.).
- Auteur(s)
- Goos Carl, Garofalo R., Marro Antoine, Randall C.-D., Wahovitch Stanislas, Veratti Joseph, Armengol Y Cornet Pierre, De Buxhoevden Othon, Dubois Georges, Petit Ch., Roussel Théophile, Skousés Alexandre, Delabost Merry, Arboux, Boullaire J., Commission de la société juridique de Saint-Pétersbourg, Poutilow A., Latyschew S. M., De Sanctis Giustino, Cuénoud John, Ammitzböll F., Hafström S. M., Gramantieri D., Taverni Roméo, Fowke Fanny, Arenal Concepcion, Lacointa Jules, Thalberg D., De Balkay Etienne, Lütken V., Riggenbach Bernhard, Locatelli G., Leitmaier Victor, Krajcsik Soma Cornelius, Atzél Béla, Galkine-Wraskoy
- Sujet(s)
- Prison de jeunes, Législation, Détention des mineurs, Famille, Ecole de réforme, Criminel, Patronage, Administration, Partenariat, Punition, Recel, Système pénitentiaire, Personnel, Police, Placement, Assistance publique, Délit, Travail pénitentiaire, Enfant, Congrès, Délinquance juvénile, Institution pour mineurs de justice
Bulletin de la commission pénitentiaire internationale - n°3/4 - 1890
- Type de document
- Revue
Ce document, 3ème et 4ème livraison de l'année 1890 du "Bulletin de la commission pénitentiaire internationale", relate les travaux des congrès internationaux pénitentiaires sur un large panel de thématiques (le travail en prison, le placement des enfants assistés dans les familles, les prérogatives sur les décisions ayant trait au sort des jeunes délinquants, etc.).
- Auteur(s)
- De Lilienthal, Poët Lydia, Goos Carl, Gaal Emanuel Paul, Lévi Clément, Gambirasio Louis, Correvon Gustave, Reeve Charles H., Bedoe, Yvernès E., Heinze Rodolphe, Rollet Henri, Wines Frédéric Howard, Starke W., Beltrani-Scalia, Steeg, Motet A., Joly Henri, De Kirchenheim, Puibaraud, Brockway Z.-R., Dreyfus Ferdinand, Pagès E., Hardouin, Clairin Emile, Schimanovsky, Harburger H.
- Sujet(s)
- Prison de jeunes, Législation, Système pénitentiaire, Détention des mineurs, Famille, Placement, Ecole de réforme, Enfant, Ivresse, Travail pénitentiaire, Délit, Extradition, Statistiques, Patronage, Condamnation, Criminel, Administration pénitentiaire, Police, Assistance publique, Partenariat, Recel, Congrès, Institution pour mineurs de justice
Bulletin de liaison de l’Association des juges des enfants de France - n°4 - octobre 1950
- Type de document
- Revue
Ce document, 4ème numéro paru du "Bulletin de liaison des juges des enfants" traite de la prévention de l'inadaptation, le respect de la personne de l'enfant et de la tutelle aux allocations familiales ; sujets vus toujours sous le prisme du juge des enfants. Enfin, ce numéro se clôt sur des informations bibliographiques et sur l'organisation de congrès puvant intéressés les lecteurs.
- Auteur(s)
- Fabre de Morlhon J., Joffre J.-Y., Chazal Jean, Baudrand R.
Bulletin de liaison de l’Association des juges des enfants de France - [n.p.] - septembre 1959
- Type de document
- Revue
Ce document, exemplaire non numéroté du "Bulletin de liaison des juges des enfants", revient sur les exposés (et l'atmosphère) énoncés lors de la Session des magistrats de l'enfance et des directeurs départementaux de la population et de l'aide sociale qui s'est déroulé du 06 au 11 juillet 1959 à Vaucresson.
- Auteur(s)
- Brisse P., Martaguet P., Arnion, Lutz Paul, Chazal Jean, Espaze, Picquenard, Barat, Joffre J.-Y., Charles, Dufayet, Elissalde
Bulletin des tribunaux pour enfants de Provence - n°3 - mars 1949
- Type de document
- Revue
Ce document, 3ème exemplaire du "Bulletin des tribunaux de Provence", décrit les fonctionnements de l'internat approprié de Chanteloup, de la société marseillage de patronage (contre le danger moral) et des centres de Brantôme (en Dordogne). Enfin, ce fascicule traite aussi des actualités de différents services et structures faisant oeuvre sociale à Marseille.
- Auteur(s)
- Fatou Raymond, Lelong R.
Bulletin des tribunaux pour enfants de Provence - n°5 - mai 1949
- Type de document
- Revue
Ce document, 5ème exemplaire du "Bulletin des tribunaux de Provence", revient sur le congrès de la fédération des services sociaux auprès des tribunaux et sur les statuts des délégués permanents à la liberté surveillée. Enfin, ce fascicule relate aussi des actualités de différents services et structures faisant oeuvre sociale à Marseille et se fait relais de l'actualité juridique dans une courte chronique.
- Auteur(s)
- Stamm H., Hello R., Michel Roger
Bulletin des tribunaux pour enfants de Provence - n°9 - novembre 1949
- Type de document
- Revue
Ce document, 9ème exemplaire du "Bulletin des tribunaux de Provence", présente un ensemble de réflexions sur la liberté surveillée et les activités d'un certain nombre de structures faisant oeuvre sociale à Marseille et Nice. Enfin, ce fascicule se clôture sur une brève chronique législative.
- Auteur(s)
- Michel Roger, Fatou Raymond
Bulletin des tribunaux pour enfants de Provence - n°11 - janvier 1952
- Type de document
- Revue
Ce document, 11ème exemplaire du "Bulletin des tribunaux de Provence", présente les principes de la tutelle aux allocations familiales, le bon pasteur de toulon ainsi que le préventorium de Saint-Joseph-du-Cabot.
- Auteur(s)
- Baudrand, Michel Roger
Informations du tribunal pour enfants de la Seine. Service de la liberté surveillée - [n.p.] - novembre 1955
- Type de document
- Revue
Ce bulletin d'informations du tribunal pour enfants de la Seine propose un aperçu sur la législation de l'enfance. Il réserve ensuite, à chaque cabinet de Juge une page d'information, permettant ainsi d'établir un dialogue entre délégués du même secteur. Y sont notamment proposées la retranscription de la conférence de Jean Pinatel sur le récidivisme et une étude de cas de mineur en liberté surveillée. Enfin, le bulletin se clôt par un courrier du tribunal pour enfants de Versailles, instaurant une liaison entre les deux tribunaux pour enfants.
- Auteur(s)
- Cotxet de Andreis Jean, de Fozières M. J., Gardon, Rey, Duret, Wolf
Informations du tribunal pour enfants de la Seine. Service de la liberté surveillée - [n.p.] - mars 1956
- Type de document
- Revue
Ce bulletin d'informations du tribunal pour enfants de la Seine aborde la question de l'orientation professionnelle. Il réserve ensuite, à chaque cabinet de Juge une page d'information, permettant ainsi d'établir un dialogue entre délégués du même secteur. Y sont notamment résumées la première partie de la conférence du juge Gardon : "L'enfance inadaptée : aspects juridiques du problème" et des visites d'institutions. La parole est également donnée à des jeunes de la Cité-Jardins de Suresnes.
- Auteur(s)
- Duchery, Rémond Anne-Marie, Eichrorn E.
Informations du tribunal pour enfants de la Seine. Service de la liberté surveillée - [n.p.] - juin 1956
- Type de document
- Revue
Ce bulletin d'informations du tribunal pour enfants de la Seine présente les camps de vacances de l'assocation "Jeunesse et Avenir". Il réserve ensuite, à chaque cabinet de Juge une page d'information, permettant ainsi d'établir un dialogue entre délégués du même secteur. Y sont notamment proposées une réflexion sur le problème des Loisir ; la suite du résumé de la conférence du juge Gardon : "L'enfance inadaptée : aspects juridiques du problème" ainsi qu'une présentation de l'association Les Equipes d'Amitié.
- Auteur(s)
- Loubrieu H., de Fozières M. J.
Histoire de la prison au Portugal
[et débats]
- Type de document
- Vidéo
Conservation en format numérique (.mpg)
- Auteur(s)
- Fatela Joao
- Sujet(s)
- Prison, Système carcéral, Peine de mort, Délinquance, Législation, Histoire, Michel Foucault
Le travail d’intérêt général (TIG) au regard du droit
- Type de document
- Vidéo
Conservation en format numérique (.mpg)
- Auteur(s)
- Lazerges Christine, Faugeron Claude
Les peines alternatives
- Type de document
- Vidéo
Conservation en format numérique (.mpg)
- Auteur(s)
- Faget Jacques, Faugeron Claude
Introduction à l'étude de la délinquance juvénile au Maroc
- Type de document
- Archive
Ce document constitue une étude sur la délinquance juvénile au Maroc tant du point de vue de son inscription dans le cadre légal en vigueur, de ses statistiques que de la personnalité des jeunes mis en cause.
- Auteur(s)
- Selosse Jacques
- Sujet(s)
- Délinquance juvénile, Mineur de justice, Législation, Statistiques, Personnalité, Institution pour mineurs de justice, Education surveillée, Centre d'observation, Rééducation, Foyer, Semi-liberté, Action sociale, Territoire, Scolarité, Logement, Délit, Vagabondage, Besoins de l'enfant, Inadaptation, Bibliographie
Le dressage des jeunes dégénérés ou orthophrénopédie
- Type de document
- Ouvrage
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- Auteur(s)
- Thulié Henri
Histoire des enfants abandonnés et délaissés : études sur la protection de l'enfance aux diverses époques de la civilisation
- Type de document
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- Auteur(s)
- Lallemand Léon
Nos jeunes détenus : étude sur l'enfance coupable, avant, pendant et après son séjour au quartier correctionnel
- Type de document
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- Auteur(s)
- Raux (Chanoine)
Du Placement, de l'entretien et de l'éducation des enfants assistés [Thèse pour le doctorat]
- Type de document
- Ouvrage
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- Auteur(s)
- Batault Charles
Des colonies pénitentiaires et du patronage des jeunes libérés
- Type de document
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- Auteur(s)
- Lamarque Jules de
Les institutions pénitentiaires pour mineurs délinquants, étude comparée avec certains pays étrangers, projets de réformes [Thèse pour le doctorat]
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- Auteur(s)
- Toubas, Henry
Le rôle de l'initiative privée dans la protection de l'enfance délinquante en France et en Belgique [Thèse pour le doctorat]
- Type de document
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- Auteur(s)
- Luaire René
Du Discernement chez les enfants coupables [Rapport lu, le 3 février 1897, devant le comité de défense des enfants traduits en justice]
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- Auteur(s)
- Hartzfeld Adolphe
De la prostitution des mineures de seize ans dans ses rapports avec la loi pénale
- Type de document
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- Auteur(s)
- Bregeault Julien
De l'âge de la responsabilité pénale chez les mineurs [Rapport présenté à la séance du 19 février 1894]
- Type de document
- Ouvrage
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- Auteur(s)
- Valensi Raoul
Des réformes proposées et des moyens déjà mis en pratique par le Tribunal de la Seine pour réprimer la prostitution des filles mineures de 16 ans [Rapport présenté dans la séance du 5 février 1896]
- Type de document
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- Auteur(s)
- Dreyfus Ferdinand
De la Condition des mineurs devant la loi pénale [Thèse pour le doctorat]
- Type de document
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- Auteur(s)
- Dusson Henri
De l'Organisation pratique des tutelles en vue de diminuer la criminalité de l'enfance abandonnée [Rapport lu au Comité de défense des enfants traduits en justice]
- Type de document
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- Auteur(s)
- Varin Achille
La législation de l'enfance : 1789-1894 : cent ans de lutte sociale
- Type de document
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- Auteur(s)
- Bonzon Jacques
La Majorité pénale [Rapport lu, à la séance du 3 mai 1893, devant le Comité de défense des enfants traduits en justice]
- Type de document
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- Auteur(s)
- Lefuel Henri
La minorité pénale dans les colonies françaises [Thèse pour le doctorat]
- Type de document
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- Auteur(s)
- Bouvenet Gaston-Jean
- Sujet(s)
- Mineur de justice, Majorité pénale, Responsabilité du mineur, Responsabilité pénale, Discernement, Age, Législation, Colonie française, Délinquance juvénile, Tribunal pour enfants, Famille, Liberté surveillée, Colonie pénitentiaire, Institution pour mineurs de justice, Education, Régime pénitentiaire, Droit coutumier, Droit autochtone, Prison de jeunes, Justice des mineurs
La Nécessité d'un personnel spécialisé pour s'occuper des enfants en justice [Thèse pour le doctorat]
- Type de document
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- Auteur(s)
- Albernhe Roger
- Sujet(s)
- Délinquance juvénile, Mineur de justice, Police, Maison d'accueil, Enquête, Tribunal pour enfants, Législation, Magistrat, Décision de justice, Liberté surveillée, Délégué à la liberté surveillée, Institution pour mineurs de justice, Education surveillée, Educateur, Comparaison internationale, Justice des mineurs
L'application de la législation sur l'enfance coupable par le tribunal de Bordeaux [Thèse pour le doctorat]
- Type de document
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- Auteur(s)
- Reynaud Georges
- Sujet(s)
- Délinquance juvénile, Mineur de justice, Législation, Justice des mineurs, Rééducation, Tribunal pour enfants, Décision de justice, Enquête, Colonie agricole, Organisation de l'institution, Personnel de l'institution, Educateur, Prison de jeunes, Régime pénitentiaire, Institution pour mineurs de justice
La loi sur les tribunaux pour enfants : conditions d'application
- Type de document
- Ouvrage
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- Auteur(s)
- Prévost Eugène, Kahn Paul
Un service auxiliaire du tribunal pour enfants - La protection toulousaine de l'enfance [Thèse pour le doctorat]
- Type de document
- Ouvrage
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- Auteur(s)
- Delpuech Germain
Sujet(s)
Auteur(s)
Date de publication
Type de document
Collection
- Revues62
- Rééducation. Revue française de l'enfance délinquante, déficiente et en danger moral30
- L'Enfant13
- Bulletin de la commission pénitentiaire internationale5
- Bulletin des tribunaux pour enfants de Provence4
- Revue de l'Education surveillée4
- Informations du tribunal pour enfants de la Seine3
- Bulletin de liaison de l’Association des juges des enfants de France2
- Pour l'histoire1
- Ouvrages27
- Archives16
- Fonds CFRES16
- Vidéos3
- Colloque Michel Foucault. Surveiller et punir : La prison 20 ans après3
- Corpus thématique : Histoire de l'Ecole et de la formation des personnels (Education surveillée puis PJJ)1
- Témoignages et entretiens1
- Entretiens publiés1