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Caractères généraux des législations sur la presse en Europe et signification sociologique
Ce document fait état de manière synthétique des grands principes de la législation européenne concernant la presse et évoque les fondements politiques de celle-ci. Certaines spécificités du cadre législatif de la presse à destination des jeunes sont aussi présentées.
- Auteur(s)
- Michard Henri
- Date
- 20 avril 1964
- Collection
- Archives
- Archives > Fonds CFRES
- Sujet(s)
- Presse, Législation, Jeune, Droit pénal, Liberté d'expression, Liberté d'opinion
Ce document fait état de manière synthétique des grands principes de la législation européenne concernant la presse et évoque les fondements politiques de celle-ci. Certaines spécificités du cadre législatif de la presse à destination des jeunes sont aussi présentées.
Bulletin de la commission pénitentiaire internationale - n°3/4 - 1888
Ce document, 3ème et 4ème livraison de l'année 1888 du "Bulletin de la commission pénitentiaire internationale", relate les travaux des congrès internationaux pénitentiaires et propose des contributions sur la politique pénale générale des pays y prenant part.
- Auteur(s)
- Canonico Tancrède, Grether N., Wines Frederick Howard, Fuchs Ad., Courvoisier Eugène, Galkine-Wraskoy, De Holtzendorff Franz, Herbette L., Voisin Félix
- Date
- 1888
- Sujet(s)
- Prison de jeunes, Législation, Ivresse, Alcoolisme, Droit pénal, Délit, Punition, Patronage, Détenu libéré, Système pénitentiaire, Travail pénitentiaire, Peine, Education, Congrès, Placement, Enfant, Ecole de réforme, Délinquance juvénile, Institution pour mineurs de justice
Ce document, 3ème et 4ème livraison de l'année 1888 du "Bulletin de la commission pénitentiaire internationale", relate les travaux des congrès internationaux pénitentiaires et propose des contributions sur la politique pénale générale des pays y prenant part.
Bulletin de la commission pénitentiaire internationale - n°1/2 - 1889
Ce document, 2ème livraison et 3ème livraison de l'année 1889 du "Bulletin de la commission pénitentiaire internationale", relate les travaux des congrès internationaux pénitentiaires et propose des contributions sur la politique pénale générale des pays y prenant part ainsi que sur le travail des sociétés des patronage en passant par les systèmes de placement familiaux des enfants mis sous tutelle et surveillance de l'autorité publique.
- Auteur(s)
- Stevens J., Wieselgren Siegfried, Ljungstedt Victor, Gerle C., Ulsfax C.-R., Wideman F., De Jagemann Eugène, Dobroslawine Al., Lardy De Perrot J., Humbert Maurice, Guillaume, Stockmar, Correvon G., Le Jeune Jules, Thonissen, De Lantsheere T., Van Vreckem C., Dewandre, De Rasse Gautier, Fuchs, Rimensberger, Krauss, Sichart, Beltrani-Scalia
- Date
- 1889
- Sujet(s)
- Prison de jeunes, Législation, Détention des mineurs, Famille, Statistiques, Système pénitentiaire, Patronage, Détenu libéré, Travail pénitentiaire, Libération conditionnelle, Droit pénal, Code pénal, Assistance publique, Enfant abandonné, Enfance malheureuse, Délinquance, Congrès, Institution pour mineurs de justice
Ce document, 2ème livraison et 3ème livraison de l'année 1889 du "Bulletin de la commission pénitentiaire internationale", relate les travaux des congrès internationaux pénitentiaires et propose des contributions sur la politique pénale générale des pays y prenant part ainsi que sur le travail des sociétés des patronage en passant par les systèmes de placement familiaux des enfants mis sous tutelle et surveillance de l'autorité publique.
Bulletin de la commission pénitentiaire internationale - n°3/4 - 1889
Ce document, 1ère et 2ème livraison de l'année 1889 du "Bulletin de la commission pénitentiaire internationale", relate les travaux des congrès internationaux pénitentiaires et propose des contributions sur la politique pénale générale des pays y prenant part et sur le travail des sociétés de patronage des détenus libérés.
- Auteur(s)
- Rivière A., De Marshall-Bieberstein G., Crispi, Yvernès E., Douchowsky, Lombroso César, Poustoroslew Pierre, Voisin Félix, Fuchs Ad., Kleinfeller George, Giuriati Dominique, Mouat F.-J., Pratesi César, Alongi G., Martini Joseph, De Kirchenheim A., Hume A., Starke W., Alimena Bernardino, Foinitsky Ivan, Chéglowitow Ivan, Ponomarew, Guéorguiéwski Paul, Yadrinntzéw, Sliosberg, Tutchéw, Alexandrow, Karnicki Joseph, Méstchaninow Ivan, Swésnikow, Spasowicz W., Makarow, Sloutchéwsky
- Date
- 1889
- Sujet(s)
- Prison de jeunes, Législation, Détention des mineurs, Enfant, Placement, Famille, Statistiques, Tribunal, Police, Patronage, Délit, Crime, Assistance publique, Travail pénitentiaire, Détenu libéré, Punition, Droit pénal, Ivresse, Congrès, Enfance malheureuse, Maltraitance, Délinquance juvénile, Institution pour mineurs de justice
Ce document, 1ère et 2ème livraison de l'année 1889 du "Bulletin de la commission pénitentiaire internationale", relate les travaux des congrès internationaux pénitentiaires et propose des contributions sur la politique pénale générale des pays y prenant part et sur le travail des sociétés de patronage des détenus libérés.
Bulletin de liaison de l’Association des juges des enfants de France - [n.p.] - 1er trimestre 1962
Ce document, exemplaire non numéroté du "Bulletin de liaison des juges des enfants", traite notamment de l'élaboration de la sentence pénale et propose 3 questionnaires s'adressant aux juges des enfants dans leurs rapports avec les médecins, les travailleurs sociaux et les éducateurs.
- Auteur(s)
- Brisse P., Maurel R., Ceccaldi Pierre, Joseph Louis, Joffre J.-Y.
- Date
- 1er trimestre 1962
- Sujet(s)
- Juge des enfants, Décision de justice, Droit pénal, Personnalité, Education surveillée, Rééducation, Congrès, Médecin, Questionnaire, Travailleur social, Educateur, Association, Délinquance juvénile
Ce document, exemplaire non numéroté du "Bulletin de liaison des juges des enfants", traite notamment de l'élaboration de la sentence pénale et propose 3 questionnaires s'adressant aux juges des enfants dans leurs rapports avec les médecins, les travailleurs sociaux et les éducateurs.
Rééducation. Revue française de l'Enfance Délinquante, déficiente et en danger moral - n°170 - mars 1965
Ce cent-soixante-dixième numéro est constitué par un article sur la protection pénale de la Famille et par un article sur l'Enseignement Professionnel des déficients mentaux.
- Auteur(s)
- Lopez-Rey Manuel
- Date
- Mars 1965
- Collection
- Revues > Rééducation. Revue française de l'enfance délinquante, déficiente et en danger moral
- Sujet(s)
- Enfance, Adolescence, Education, Délinquance juvénile, Assistance éducative, Droit de la famille, Droit pénal, Enseignement professionnel, Débilité mentale, Institution pour mineurs de justice, Insertion professionnelle, Age professionnel, Formation, Apprentissage professionnel, Rééducation
Ce cent-soixante-dixième numéro est constitué par un article sur la protection pénale de la Famille et par un article sur l'Enseignement Professionnel des déficients mentaux.
Rééducation. Revue française de l'Enfance Délinquante, déficiente et en danger moral - n°203 - juillet/août 1968
Ce deux-centième numéro est consacré à l'Histoire du Droit des mineurs de l'époque romaine à l'aube des années 60 notamment marquée par la réforme de 1958. Le Dossier fait l'Histoire du Droit des mineurs et développe en particulier la reconnaissance du Statut de Mineur et son évolution dans le droit pénal.
- Auteur(s)
- Robert Philippe
- Date
- Juillet/août 1968
- Collection
- Revues > Rééducation. Revue française de l'enfance délinquante, déficiente et en danger moral
- Sujet(s)
- Histoire, Droit pénal, Droit des mineurs, Histoire de la justice, Ancien régime, Rééducation, Criminologie, Révolution française
Ce deux-centième numéro est consacré à l'Histoire du Droit des mineurs de l'époque romaine à l'aube des années 60 notamment marquée par la réforme de 1958. Le Dossier fait l'Histoire du Droit des mineurs et développe en particulier la reconnaissance du Statut de Mineur et son évolution dans le droit pénal.
Rééducation. Revue française de l'Enfance Délinquante, déficiente et en danger moral - n°228 - janvier/février 1971
Le deux-cent-vingt-huitième numéro est consacré au droit pénal des Mineurs dont un état est dressé à partir de cas de Jurisprudence. Les principales décisions des années précédentes s'articulent autour de trois axes qui Structurent la première partie du Dossier : l'instruction préparatoire, la procédure criminelle pour les Mineurs de seize à dix-huit ans et les problèmes de compétence. La seconde partie concerne la "décision" ; les arrêts sont organisés en trois sections également : l'option mesure-Peine, les mesures et les Peines.
- Auteur(s)
- Robert Philippe
- Date
- Janvier/février 1971
- Collection
- Revues > Rééducation. Revue française de l'enfance délinquante, déficiente et en danger moral
- Sujet(s)
- Jurisprudence, Mesure éducative, Réinsertion sociale, Droits de l'enfant, Décision de justice, Responsabilité pénale, Cour d'assises, Instruction judiciaire, Procédure pénale, Compétence, Droit pénal
Le deux-cent-vingt-huitième numéro est consacré au droit pénal des Mineurs dont un état est dressé à partir de cas de Jurisprudence. Les principales décisions des années précédentes s'articulent autour de trois axes qui Structurent la première partie du Dossier : l'instruction préparatoire, la procédure criminelle pour les Mineurs de seize à dix-huit ans et les problèmes de compétence. La seconde partie concerne la "décision" ; les arrêts sont organisés en trois sections également : l'option mesure-Peine, les mesures et les Peines.
Rééducation. Revue française de l'Enfance Délinquante, déficiente et en danger moral - n°20 - janvier 1950
Ce vingtième numéro de "Rééducation" présente un corpus d'articles divers notamment sur la législation fiscale et la minorité pénale, la sexualité et le service des délégués à la liberté surveillée, pour enfin adopter quelques analyses juridiques. Ce numéro se clôt sur quelques éléments de la vie Institutionnelle de l'Education surveillée.
- Auteur(s)
- Lutz Paul, Vienne Roger, Soule P., Durey-Sohy, Boyer P., Coxtet de Andreis J., Le Moal P.
- Date
- Janvier 1950
- Collection
- Revues > Rééducation. Revue française de l'enfance délinquante, déficiente et en danger moral
- Sujet(s)
- Education surveillée, Enfance, Adolescence, Mineur de justice, Délinquance juvénile, Assistance éducative, Justice des mineurs, Rééducation, Législation, Fiscalité, Minorité, Droit pénal, Jurisprudence, Outrage aux moeurs, Sexualité, Tribunal pour enfants, Décision de justice, Liberté surveillée, Délégué à la liberté surveillée
Ce vingtième numéro de "Rééducation" présente un corpus d'articles divers notamment sur la législation fiscale et la minorité pénale, la sexualité et le service des délégués à la liberté surveillée, pour enfin adopter quelques analyses juridiques. Ce numéro se clôt sur quelques éléments de la vie Institutionnelle de l'Education surveillée.
Rééducation. Revue française de l'Enfance Délinquante, déficiente et en danger moral - n°31/32 [numéro spécial] - 1951
Ce numéro double est entièrement consacré à la problématiques de la prévention de la délinquance. Les articles y sont plus volumineux et abordent le thème de la prévention sous 4 axes ; le premier problématise, le second détaille les aspects et fondements du droit civil et du droit pénal, le troisième est consacré aux acteurs Politiques et gouvernementaux représentés à la Chancellerie et le quatrième axe détaille le rôle central du Juge des enfants. Un dernier article porte un regard sur le monde en présentant le projet américain de prévention sociale de la délinquance : "Chicago Area project".
- Auteur(s)
- Michard Henri, Potier M., Cabannes M., Fabre de Morlhon M., Mazo Geneviève, Voirin L.
- Date
- 1951
- Collection
- Revues > Rééducation. Revue française de l'enfance délinquante, déficiente et en danger moral
- Sujet(s)
- Prévention, Droit civil, Droit pénal, Législation, Assistance éducative, Ministère de la justice, Institution pour mineurs de justice, Juge des enfants, Prévention de la délinquance
Ce numéro double est entièrement consacré à la problématiques de la prévention de la délinquance. Les articles y sont plus volumineux et abordent le thème de la prévention sous 4 axes ; le premier problématise, le second détaille les aspects et fondements du droit civil et du droit pénal, le troisième est consacré aux acteurs Politiques et gouvernementaux représentés à la Chancellerie et le quatrième axe détaille le rôle central du Juge des enfants. Un dernier article porte un regard sur le monde en présentant le projet américain de prévention sociale de la délinquance : "Chicago Area project".
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