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69 résultat(s)
Une maison de correction en 1868
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- Auteur(s)
- Angélique Marie
- Date
- 1876
- Collection
- Ouvrages
- Témoignages et entretiens
- Sujet(s)
- Institution pour mineurs de justice, Fille, Jeune détenu, Détention des mineurs, Délinquance juvénile, Personnel de l'institution, Religieux, Mineur de justice
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Un service auxiliaire du tribunal pour enfants - La protection toulousaine de l'enfance [Thèse pour le doctorat]
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- Auteur(s)
- Delpuech Germain
- Date
- 1935
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Tribunal pour enfants, Délinquance juvénile, Enfance malheureuse, Législation, Justice des mineurs, Histoire, Enquête, Protection de l'enfance, Liberté surveillée, Magistrat, Comparaison internationale
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Tribunaux d'enfants
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- Auteur(s)
- Moniez Denise
- Date
- 1914
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Tribunal pour enfants, Enfance coupable, Délinquance juvénile, Législation, Discernement, Détention des mineurs, Liberté surveillée, Patronage, Peine, Rééducation, Décision de justice, Droits de l'enfant, Magistrat, Placement, Délégué à la liberté surveillée
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Traité des minoritez, des tutelles et des curatelles ; des gardes, des gardiens, de la puissance paternelle, de la garde & patronage feodaux,de la continuation de communauté à l'égard des mineurs, & des droits des enfans mineurs & majeurs
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- Auteur(s)
- Meslé Jean
- Date
- 1735
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Tutelle, Curatelle, Education, Emancipation, Droits de l'enfant, Enfance
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Tableau de la situation morale et matérielle en France des jeunes détenus et des jeunes libérés et recherches statistiques sur les colonies agricoles, les établissements correctionnels et les sociétés de patronage de jeunes détenus
Ce document traite de l'histoire du système pénitentiaire des mineurs jusqu'en 1850 pour ensuite effectuer un croisement entre description du fonctionnement des établissements à destination des mineurs sous main de justice et état statistique de ces mêmes institutions.
- Auteur(s)
- Bucquet Paul
- Date
- 1853
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Institution pour mineurs de justice, Jeune détenu, Jeune libéré, Colonie pénitentiaire, Colonie agricole, Patronage, Statistiques, Législation, Organisation de l'institution, Formation professionnelle, Rééducation
Ce document traite de l'histoire du système pénitentiaire des mineurs jusqu'en 1850 pour ensuite effectuer un croisement entre description du fonctionnement des établissements à destination des mineurs sous main de justice et état statistique de ces mêmes institutions.
Souvenirs d'un fonctionnaire : Colonie agricole de Mettray
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- Auteur(s)
- Guimas
- Date
- 1886
- Sujet(s)
- Colonie agricole, Colonie pénitentiaire, Organisation de l'institution, Personnel de l'institution
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Répertoire analytique et alphabétique des lois, décrets, règlements et décisions intéressant les services pénitentiaires qui relèvent du Ministère de justice /.../
Ce document compile la réglementation appliquée dans les services pénitentiaires en 1936. Les entrées se font par termes usités.
- Auteur(s)
- Ministère de la justice, Delbos Yves, Andrieu, Paguet
- Date
- 1936
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Législation, Loi, Administration pénitentiaire
Ce document compile la réglementation appliquée dans les services pénitentiaires en 1936. Les entrées se font par termes usités.
Renseignements pratiques sur les institutions publiques d’éducation corrective
Ce document décrit synthétiquement les publics, prérogatives et finalités des institutions publiques d'éducation surveillée.
- Auteur(s)
- Ministère de la justice, Direction des affaires criminelles, des grâces et de l'administration pénitentiaire
- Date
- 1930
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Institution publique d'éducation surveillée, Maison d'éducation surveillée, Ecole de préservation, Ecole de réforme, Garçon, Fille, Rééducation, Formation professionnelle, Délinquance juvénile, Institution pour mineurs de justice
Ce document décrit synthétiquement les publics, prérogatives et finalités des institutions publiques d'éducation surveillée.
Règlement pour les institutions publiques d’éducation surveillée, maisons d’éducation surveillée, écoles de réforme et écoles de préservation affectées aux pupilles
Ce document, arrêté du 15 février 1930, fixe et homogénéise le règlement de fonctionnement des IPES (institution publique d'éducation surveillée)
- Date
- 1935
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Legislation, Loi, Arrêté, Institution publique d'éducation surveillée, Maison d'éducation surveillée, Ecole de réforme, Ecole de préservation, Organisation de l'institution, Règlement de l'institution, Institution pour mineurs de justice
Ce document, arrêté du 15 février 1930, fixe et homogénéise le règlement de fonctionnement des IPES (institution publique d'éducation surveillée)
Règlement général pour les colonies et maisons pénitentiaires affectées à l'éducation correctionnelle des jeunes détenus
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- Auteur(s)
- Ministère de la justice
- Date
- 1869
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Colonie pénitentiaire, Règlement de l'institution, Organisation de l'institution, Institution pour mineurs de justice, Personnel de l'institution, Détention des mineurs, Jeune détenu, Santé, Enseignement, Jeune libéré
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