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Une maison de correction en 1868
- Créateur
- Angélique Marie
Une maison de correction en 1868
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- Angélique Marie
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Un service auxiliaire du tribunal pour enfants - La protection toulousaine de l'enfance [Thèse pour le doctorat]
- Créateur
- Delpuech Germain
Un service auxiliaire du tribunal pour enfants - La protection toulousaine de l'enfance [Thèse pour le doctorat]
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Tribunaux d'enfants
- Créateur
- Moniez Denise
Tribunaux d'enfants
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Traité des minoritez, des tutelles et des curatelles ; des gardes, des gardiens, de la puissance paternelle, de la garde & patronage feodaux,de la continuation de communauté à l'égard des mineurs, & des droits des enfans mineurs & majeurs
- Créateur
- Meslé Jean
Traité des minoritez, des tutelles et des curatelles ; des gardes, des gardiens, de la puissance paternelle, de la garde & patronage feodaux,de la continuation de communauté à l'égard des mineurs, & des droits des enfans mineurs & majeurs
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Tableau de la situation morale et matérielle en France des jeunes détenus et des jeunes libérés et recherches statistiques sur les colonies agricoles, les établissements correctionnels et les sociétés de patronage de jeunes détenus
- Créateur
- Bucquet Paul
Tableau de la situation morale et matérielle en France des jeunes détenus et des jeunes libérés et recherches statistiques sur les colonies agricoles, les établissements correctionnels et les sociétés de patronage de jeunes détenus
Ce document traite de l'histoire du système pénitentiaire des mineurs jusqu'en 1850 pour ensuite effectuer un croisement entre description du fonctionnement des établissements à destination des mineurs sous main de justice et état statistique de ces mêmes institutions.- Créateur
- Bucquet Paul
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Souvenirs d'un fonctionnaire : Colonie agricole de Mettray
- Créateur
- Guimas
Souvenirs d'un fonctionnaire : Colonie agricole de Mettray
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- Guimas
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Répertoire analytique et alphabétique des lois, décrets, règlements et décisions intéressant les services pénitentiaires qui relèvent du Ministère de justice /.../
- Créateur
- Ministère de la justice
- Delbos Yves
- Andrieu
- Paguet
Répertoire analytique et alphabétique des lois, décrets, règlements et décisions intéressant les services pénitentiaires qui relèvent du Ministère de justice /.../
Ce document compile la réglementation appliquée dans les services pénitentiaires en 1936. Les entrées se font par termes usités.- Créateur
- Ministère de la justice
- Delbos Yves
- Andrieu
- Paguet
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Renseignements pratiques sur les institutions publiques d’éducation corrective
- Créateur
- Ministère de la justice
- Direction des affaires criminelles, des grâces et de l'administration pénitentiaire
Renseignements pratiques sur les institutions publiques d’éducation corrective
Ce document décrit synthétiquement les publics, prérogatives et finalités des institutions publiques d'éducation surveillée.- Créateur
- Ministère de la justice
- Direction des affaires criminelles, des grâces et de l'administration pénitentiaire
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Règlement pour les institutions publiques d’éducation surveillée, maisons d’éducation surveillée, écoles de réforme et écoles de préservation affectées aux pupilles
- Créateur
- Ministère de la justice
- Administration pénitentiaire
Règlement pour les institutions publiques d’éducation surveillée, maisons d’éducation surveillée, écoles de réforme et écoles de préservation affectées aux pupilles
Ce document, arrêté du 15 février 1930, fixe et homogénéise le règlement de fonctionnement des IPES (institution publique d'éducation surveillée)- Créateur
- Ministère de la justice
- Administration pénitentiaire
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Règlement général pour les colonies et maisons pénitentiaires affectées à l'éducation correctionnelle des jeunes détenus
- Créateur
- Ministère de la justice
Règlement général pour les colonies et maisons pénitentiaires affectées à l'éducation correctionnelle des jeunes détenus
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- Ministère de la justice
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