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Une maison de correction en 1868
- Type de document
- Ouvrage
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- Auteur(s)
- Angélique Marie
Un service auxiliaire du tribunal pour enfants - La protection toulousaine de l'enfance [Thèse pour le doctorat]
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- Auteur(s)
- Delpuech Germain
Tribunaux d'enfants
- Type de document
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- Auteur(s)
- Moniez Denise
Traité des minoritez, des tutelles et des curatelles ; des gardes, des gardiens, de la puissance paternelle, de la garde & patronage feodaux,de la continuation de communauté à l'égard des mineurs, & des droits des enfans mineurs & majeurs
- Type de document
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- Auteur(s)
- Meslé Jean
- Sujet(s)
- Tutelle, Curatelle, Education, Emancipation, Droits de l'enfant, Enfance
Tableau de la situation morale et matérielle en France des jeunes détenus et des jeunes libérés et recherches statistiques sur les colonies agricoles, les établissements correctionnels et les sociétés de patronage de jeunes détenus
- Type de document
- Ouvrage
Ce document traite de l'histoire du système pénitentiaire des mineurs jusqu'en 1850 pour ensuite effectuer un croisement entre description du fonctionnement des établissements à destination des mineurs sous main de justice et état statistique de ces mêmes institutions.
- Auteur(s)
- Bucquet Paul
Souvenirs d'un fonctionnaire : Colonie agricole de Mettray
- Type de document
- Ouvrage
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- Auteur(s)
- Guimas
Répertoire analytique et alphabétique des lois, décrets, règlements et décisions intéressant les services pénitentiaires qui relèvent du Ministère de justice /.../
- Type de document
- Ouvrage
Ce document compile la réglementation appliquée dans les services pénitentiaires en 1936. Les entrées se font par termes usités.
- Auteur(s)
- Ministère de la justice, Delbos Yves, Andrieu, Paguet
- Sujet(s)
- Législation, Loi, Administration pénitentiaire
Renseignements pratiques sur les institutions publiques d’éducation corrective
- Type de document
- Ouvrage
Ce document décrit synthétiquement les publics, prérogatives et finalités des institutions publiques d'éducation surveillée.
Règlement pour les institutions publiques d’éducation surveillée, maisons d’éducation surveillée, écoles de réforme et écoles de préservation affectées aux pupilles
- Type de document
- Ouvrage
Ce document, arrêté du 15 février 1930, fixe et homogénéise le règlement de fonctionnement des IPES (institution publique d'éducation surveillée)
Règlement général pour les colonies et maisons pénitentiaires affectées à l'éducation correctionnelle des jeunes détenus
- Type de document
- Ouvrage
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- Auteur(s)
- Ministère de la justice
Règlement concernant les maisons d'éducation de filles dans le département de la Seine
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Protection judiciaire et protection sociale de l'enfance en danger
- Type de document
- Archive
Ce document fait suite à la 11ème session d'études des Juges des Enfants et des Directeurs de la Population et de l'Action Sociale, qui s'est tenue du 20 au 23 février 1961.
Projet de Société anonyme pour établir une colonie agricole d'enfans trouvés dans le département de la Gironde
- Type de document
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Oeuvres autorisées à recevoir des mineurs en application de la loi du 22 juillet 1912
- Type de document
- Ouvrage
Ce document est un répertoire, classé par ordre alphabétique par département puis par institution, des oeuvres sociales autorisées à recevoir des mineurs délinquants.
Observations pratiques au sujet des enfants traduits en justice
- Type de document
- Ouvrage
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- Auteur(s)
- Guillot Adolphe
Nos jeunes détenus : étude sur l'enfance coupable, avant, pendant et après son séjour au quartier correctionnel
- Type de document
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- Auteur(s)
- Raux (Chanoine)
Moralisation de l’enfance coupable
- Type de document
- Ouvrage
Ce document présente le cadre institutionnel ayant pour objectif la rééducation des jeunes délinquants
- Auteur(s)
- Bonneville de Marsangy L.
Maisons de supplices
- Type de document
- Ouvrage
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- Auteur(s)
- Danan Alexis
Les jeunes détenus à la colonie de Mettray et à La Roquette, Hygiène, moralisation et mortalité (Réponse à M. le docteur Du Mesnil)
- Type de document
- Ouvrage
Ce document se veut la réponse au docteur du Mesnil (médecin adjoint de l'asile impérial de Vincennes) qui avait tenté de réhabiliter le système pénitentiaire de la Roquette et des colonies agricoles dans un article paru dans les "Annales d'hygiène publique et de médecine légale" en 1866 sous le titre : "Les jeunes détenus à la Roquette et dans les colonies agricoles". En effet, le régime de détention des mineurs avait été vertement condamné par la commission ad hoc, instituée par l'empereur suite à l'émoi de l'impératrice survenu lors de sa visite de La Roquette.
- Auteur(s)
- Millet Auguste
Les institutions pénitentiaires pour mineurs délinquants, étude comparée avec certains pays étrangers, projets de réformes [Thèse pour le doctorat]
- Type de document
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- Auteur(s)
- Toubas, Henry