Notices
- Résultats par page : 10
Arrêté ministériel du 9 mars 1938 fixant le règlement intérieur de l’internat approprié de Chanteloup près de Saint-Hilaire
- Type de document
- Ouvrage
Faisant suite au rapport de l'inspecteur général Auzenat datant de 1936, cet arrêté fixe les modalités organisationnelles de l'internat approprié Chanteloup tant au niveau du personnel que des garçons accueillis.
- Auteur(s)
- Ministère de la justice, Campinchi César
Colonie de Citaux. Sa fondation, son développement et ses progrès, son état actuel [suivis d'une notice sur le système pénitentiaire appliqué spécialement aux jeunes détenus et sur les établissements destinés en France à les recevoir]
- Type de document
- Ouvrage
Dans cette étude, il est question de la naissance, des développements et évolutions, des difficultés ainsi que de l'organisation de la colonie pénitentiaire de Citeaux.
- Auteur(s)
- Michel L. C.
Comptes-rendus des travaux de la société pour le patronage des jeunes détenus et des jeunes libérérés du département de la Seine
- Type de document
- Ouvrage
Ce document rassemble les divers comptes rendus des travaux de la "Société pour le patronage des jeunes détenus et des jeunes libérés du département de la Seine" de sa fondation (1833), jusqu'en 1844. Est joint aussi en conclusion les statuts de la société.
- Auteur(s)
- Société pour le patronage des jeunes détenus et des jeunes libérés du département de la Seine, Bérenger de la Drôme, Lucas Charles, Dufresne O., Poutignac de Villars, Moreau-Christophe, Comte de Rambuteau, Jussieu L. de, Chauveau Adolphe, Ternaux, Frégier, Musnier de Pleignes, Duchatel, Godon de Frileuse
De la condition des enfants sortant des maisons de correction [Rapport présenté aux séances des 4 et 7 avril 1897]
- Type de document
- Ouvrage
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Puibaraud Louis
Des enfants dans les prisons et devant la justice, ou des Réformes à faire dans les lois pénales et disciplinaires qui leur sont appliquées : statistique de 1837 à 1854
- Type de document
- Ouvrage
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Vingtrinier Arthus-Barthélémy
- Sujet(s)
- Délinquance juvénile, Mineur de justice, Prison de jeunes, Législation, Justice des mineurs, Réforme, Statistique, Détention des mineurs, Enfance malheureuse, Age, Discernement, Délit, Crime, Peine, Décision de justice, Assistance publique, Patronage, Récidive, Régime pénitentiaire, Colonie, Institution pour mineurs de justice
Evolution des méthodes d'observation. Extrait du rapport annuel de la Direction de l'Education Surveillée-1959
- Type de document
- Archive
Cet extrait de rapport présente l'évolution des méthodes d'observation ; pour cela il propose un examen critique de la situation en 1960, une analyse des exigences de l'observation progressive, une présentation de la consultation d'orientation éducative et du centre d'observation et enfin une brève étude des liaisons observation-rééducation.
L'application de la législation sur l'enfance coupable par le tribunal de Bordeaux [Thèse pour le doctorat]
- Type de document
- Ouvrage
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Reynaud Georges
- Sujet(s)
- Délinquance juvénile, Mineur de justice, Législation, Justice des mineurs, Rééducation, Tribunal pour enfants, Décision de justice, Enquête, Colonie agricole, Organisation de l'institution, Personnel de l'institution, Educateur, Prison de jeunes, Régime pénitentiaire, Institution pour mineurs de justice
La législation de l'enfance : 1789-1894 : cent ans de lutte sociale
- Type de document
- Ouvrage
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Bonzon Jacques
La loi sur les tribunaux pour enfants : conditions d'application
- Type de document
- Ouvrage
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Prévost Eugène, Kahn Paul
La minorité pénale dans les colonies françaises [Thèse pour le doctorat]
- Type de document
- Ouvrage
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Bouvenet Gaston-Jean
- Sujet(s)
- Mineur de justice, Majorité pénale, Responsabilité du mineur, Responsabilité pénale, Discernement, Age, Législation, Colonie française, Délinquance juvénile, Tribunal pour enfants, Famille, Liberté surveillée, Colonie pénitentiaire, Institution pour mineurs de justice, Education, Régime pénitentiaire, Droit coutumier, Droit autochtone, Prison de jeunes, Justice des mineurs