Accueil >
Résultat de la recherche
Notices
3 résultat(s)
- Résultats par page : 10
La liberté Surveillée en milieu rural. Synthèse des travaux de la Ve Session des Délégués permanents
- Type de document
- Archive
Ce fasicule est la synthèse des travaux de la Ve session des délégués permanents qui s'est déroulée du 7 au 16 juin 1955 et qui portait sur la Liberté Surveillée en milieu rural.
La protection de l'enfance en danger. Session d'études des Juges des Enfants et des Directeurs de la Population et de l'Aide Sociale, 6-11 juillet 1959
- Type de document
- Archive
Ce document constitue la synthèse des travaux de la Session d'études des Juges des Enfants et des directeurs de la Population et de l'Aide Sociale (6-11 juillet 1959), et des conclusions de ses trois Commissions d'études
- Auteur(s)
- [n.p]
Le rôle du ministère public dans les affaires de mineurs. Session 1958 des magistrats du parquet chargés des affaires de mineurs
- Type de document
- Archive
Ce fasicule est le résultat des travaux issus de la première session d'études des magistrats du parquet des affaires de mineurs qui s'est tenue du 9 au 12 juin 1958 et qui portait sur le rôle du Parquet en matière d'enfance.
- Auteur(s)
- Ecoutin, Albernhe, Levy, Garnier, Allaer Claude, Ceccaldi Pierre
1 - 3 / 3 résultat(s)
Affiner votre recherche par :