Notices
- Résultats par page : 10
Une maison de correction en 1868
- Type de document
- Ouvrage
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Angélique Marie
Un service auxiliaire du tribunal pour enfants - La protection toulousaine de l'enfance [Thèse pour le doctorat]
- Type de document
- Ouvrage
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Delpuech Germain
Tribunaux d'enfants
- Type de document
- Ouvrage
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Moniez Denise
Traité des minoritez, des tutelles et des curatelles ; des gardes, des gardiens, de la puissance paternelle, de la garde & patronage feodaux,de la continuation de communauté à l'égard des mineurs, & des droits des enfans mineurs & majeurs
- Type de document
- Ouvrage
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Meslé Jean
- Sujet(s)
- Tutelle, Curatelle, Education, Emancipation, Droits de l'enfant, Enfance
Tableau de la situation morale et matérielle en France des jeunes détenus et des jeunes libérés et recherches statistiques sur les colonies agricoles, les établissements correctionnels et les sociétés de patronage de jeunes détenus
- Type de document
- Ouvrage
Ce document traite de l'histoire du système pénitentiaire des mineurs jusqu'en 1850 pour ensuite effectuer un croisement entre description du fonctionnement des établissements à destination des mineurs sous main de justice et état statistique de ces mêmes institutions.
- Auteur(s)
- Bucquet Paul
Souvenirs d'un fonctionnaire : Colonie agricole de Mettray
- Type de document
- Ouvrage
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Guimas
Répertoire analytique et alphabétique des lois, décrets, règlements et décisions intéressant les services pénitentiaires qui relèvent du Ministère de justice /.../
- Type de document
- Ouvrage
Ce document compile la réglementation appliquée dans les services pénitentiaires en 1936. Les entrées se font par termes usités.
- Auteur(s)
- Ministère de la justice, Delbos Yves, Andrieu, Paguet
- Sujet(s)
- Législation, Loi, Administration pénitentiaire
Renseignements pratiques sur les institutions publiques d’éducation corrective
- Type de document
- Ouvrage
Ce document décrit synthétiquement les publics, prérogatives et finalités des institutions publiques d'éducation surveillée.
Règlement pour les institutions publiques d’éducation surveillée, maisons d’éducation surveillée, écoles de réforme et écoles de préservation affectées aux pupilles
- Type de document
- Ouvrage
Ce document, arrêté du 15 février 1930, fixe et homogénéise le règlement de fonctionnement des IPES (institution publique d'éducation surveillée)
Règlement général pour les colonies et maisons pénitentiaires affectées à l'éducation correctionnelle des jeunes détenus
- Type de document
- Ouvrage
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Ministère de la justice