Notices
69 résultat(s)
De l'Organisation pratique des tutelles en vue de diminuer la criminalité de l'enfance abandonnée [Rapport lu au Comité de défense des enfants traduits en justice]
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Varin Achille
- Date
- 1896
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Délinquance juvénile, Enfance malheureuse, Tutelle, Mineur de justice, Famille, Législation, Mairie, Justice des mineurs
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
La législation de l'enfance : 1789-1894 : cent ans de lutte sociale
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Bonzon Jacques
- Date
- 1894
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Législation, Enfance, Famille, Protection de l'enfance, Assistance publique, Délinquance juvénile, Responsabilité pénale, Institution pour mineurs de justice, Quartier carcéral pour mineurs, Colonie pénitentiaire, Ecole, Education, Justice des mineurs, Mineur de justice
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
La Liberté surveillée des mineurs [Thèse pour le doctorat]
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Prieur Raymond
- Date
- 1933
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Liberté surveillée, Délinquance juvénile, Mineur de justice, Décision de justice, Peine, Magistrat, Comparaison internationale
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
La Majorité pénale [Rapport lu, à la séance du 3 mai 1893, devant le Comité de défense des enfants traduits en justice]
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Lefuel Henri
- Date
- 1893
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Mineur de justice, Majorité pénale, Responsabilité du mineur, Responsabilité pénale, Discernement, Décision de justice, Législation, Exode rural, Age, Justice des mineurs
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
La minorité pénale dans les colonies françaises [Thèse pour le doctorat]
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Bouvenet Gaston-Jean
- Date
- 1936
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Mineur de justice, Majorité pénale, Responsabilité du mineur, Responsabilité pénale, Discernement, Age, Législation, Colonie française, Délinquance juvénile, Tribunal pour enfants, Famille, Liberté surveillée, Colonie pénitentiaire, Institution pour mineurs de justice, Education, Régime pénitentiaire, Droit coutumier, Droit autochtone, Prison de jeunes, Justice des mineurs
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
La Nécessité d'un personnel spécialisé pour s'occuper des enfants en justice [Thèse pour le doctorat]
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Albernhe Roger
- Date
- 1938
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Délinquance juvénile, Mineur de justice, Police, Maison d'accueil, Enquête, Tribunal pour enfants, Législation, Magistrat, Décision de justice, Liberté surveillée, Délégué à la liberté surveillée, Institution pour mineurs de justice, Education surveillée, Educateur, Comparaison internationale, Justice des mineurs
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
La protection de l'enfance devant la Société des Nations [Thèse pour le doctorat]
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Revest Marcel
- Date
- 1936
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Protection de l'enfance, Développement de l'enfant, Enfant illégitime, Délinquance juvénile, Enfance malheureuse, Tribunal pour enfants, Institution pour mineurs de justice, Enfant étranger
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
L'application de la législation sur l'enfance coupable par le tribunal de Bordeaux [Thèse pour le doctorat]
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Reynaud Georges
- Date
- 1935
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Délinquance juvénile, Mineur de justice, Législation, Justice des mineurs, Rééducation, Tribunal pour enfants, Décision de justice, Enquête, Colonie agricole, Organisation de l'institution, Personnel de l'institution, Educateur, Prison de jeunes, Régime pénitentiaire, Institution pour mineurs de justice
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Les droits de l'enfant
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Leroy-Allais Jeanne
- Date
- 1900
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Droits de l'enfant, Nourrisson, Crèche, Protection de l'enfance, Délinquance juvénile, Institution pour mineurs de justice, Ecole de réforme, Jeune libéré, Fille, Maternité, Oeuvres sociales
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
La loi sur les tribunaux pour enfants : conditions d'application
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Prévost Eugène, Kahn Paul
- Date
- 1914
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Tribunal pour enfants, Délinquance juvénile, Mineur de justice, Législation, Justice des mineurs, Assistance publique, Patronage, Décision de justice, Placement, Détention des mineurs, Institution pour mineurs de justice, Réforme
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Règlement concernant les maisons d'éducation de filles dans le département de la Seine
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Date
- 1816
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Maison d'éducation de filles, Fille, Règlement de l'institution, Organisation de l'institution, Institution pour mineurs de justice
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Règlement général pour les colonies et maisons pénitentiaires affectées à l'éducation correctionnelle des jeunes détenus
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Ministère de la justice
- Date
- 1869
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Colonie pénitentiaire, Règlement de l'institution, Organisation de l'institution, Institution pour mineurs de justice, Personnel de l'institution, Détention des mineurs, Jeune détenu, Santé, Enseignement, Jeune libéré
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Souvenirs d'un fonctionnaire : Colonie agricole de Mettray
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Guimas
- Date
- 1886
- Sujet(s)
- Colonie agricole, Colonie pénitentiaire, Organisation de l'institution, Personnel de l'institution
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Un service auxiliaire du tribunal pour enfants - La protection toulousaine de l'enfance [Thèse pour le doctorat]
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Delpuech Germain
- Date
- 1935
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Tribunal pour enfants, Délinquance juvénile, Enfance malheureuse, Législation, Justice des mineurs, Histoire, Enquête, Protection de l'enfance, Liberté surveillée, Magistrat, Comparaison internationale
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Droit français : de la Protection des enfants maltraités et moralement abandonnés (loi du 24 juillet 1889) [Thèse pour le doctorat]
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Guény Gaston
- Date
- 1893
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Protection de l'enfance, Législation, Droits de l'enfant, Justice des mineurs, Enfance malheureuse, Enfant abandonné, Maltraitance
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Les enfants assistés
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Alcindor Emile
- Date
- 1912
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Protection de l'enfance, Enfance malheureuse, Assistance publique, Législation, Enfant abandonné, Tutelle, Droits de l'enfant, Abandon, Placement, Emancipation, Organisation de l'institution
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Projet de Société anonyme pour établir une colonie agricole d'enfans trouvés dans le département de la Gironde
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Date
- 18..
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Protection de l'enfance, Enfance malheureuse, Enfant abandonné, Colonie agricole, Organisation de l'institution, Oeuvres sociales
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Traité des minoritez, des tutelles et des curatelles ; des gardes, des gardiens, de la puissance paternelle, de la garde & patronage feodaux,de la continuation de communauté à l'égard des mineurs, & des droits des enfans mineurs & majeurs
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Meslé Jean
- Date
- 1735
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Tutelle, Curatelle, Education, Emancipation, Droits de l'enfant, Enfance
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Tribunaux d'enfants
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Moniez Denise
- Date
- 1914
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Tribunal pour enfants, Enfance coupable, Délinquance juvénile, Législation, Discernement, Détention des mineurs, Liberté surveillée, Patronage, Peine, Rééducation, Décision de justice, Droits de l'enfant, Magistrat, Placement, Délégué à la liberté surveillée
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
La liberté surveillée
Fruit d'un ensemble de travaux sur la liberté surveillée entrepris depuis 1950, ce rapport vise à définir le périmètre de la liberté surveillée mais surtout sa valeur éducative.
- Auteur(s)
- Michard Henri
- Date
- février 1953
- Collection
- Archives
- Archives > Fonds CFRES
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Liberté surveillée, Législation, Juge des enfants, Délégué à la liberté surveillée, Organisation de l'institution, Personnel de l'institution, Méthode éducative, Action éducative
Fruit d'un ensemble de travaux sur la liberté surveillée entrepris depuis 1950, ce rapport vise à définir le périmètre de la liberté surveillée mais surtout sa valeur éducative.
Affiner votre recherche par :