Notices
7 résultat(s)
Du Discernement chez les enfants coupables [Rapport lu, le 3 février 1897, devant le comité de défense des enfants traduits en justice]
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Hartzfeld Adolphe
- Date
- 1897
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Délinquance juvénile, Mineur de justice, Discernement, Age, Enfance, Adolescence, Education, Développement de l'enfant, Législation, Justice des mineurs
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
De l'âge de la responsabilité pénale chez les mineurs [Rapport présenté à la séance du 19 février 1894]
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Valensi Raoul
- Date
- 1894
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Responsabilité du mineur, Responsabilité pénale, Délit, Crime, Culpabilité, Législation, Décision de justice, Discernement, Peine, Justice des mineurs
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
De la Condition des mineurs devant la loi pénale [Thèse pour le doctorat]
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Dusson Henri
- Date
- 1900
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Mineur de justice, Législation, Responsabilité pénale, Décision de justice, Peine, Juridiction, Majorité pénale, Discernement, Tribunal pour enfants, Délit, Récidive, Justice des mineurs
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
La Majorité pénale [Rapport lu, à la séance du 3 mai 1893, devant le Comité de défense des enfants traduits en justice]
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Lefuel Henri
- Date
- 1893
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Mineur de justice, Majorité pénale, Responsabilité du mineur, Responsabilité pénale, Discernement, Décision de justice, Législation, Exode rural, Age, Justice des mineurs
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
La minorité pénale dans les colonies françaises [Thèse pour le doctorat]
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Bouvenet Gaston-Jean
- Date
- 1936
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Mineur de justice, Majorité pénale, Responsabilité du mineur, Responsabilité pénale, Discernement, Age, Législation, Colonie française, Délinquance juvénile, Tribunal pour enfants, Famille, Liberté surveillée, Colonie pénitentiaire, Institution pour mineurs de justice, Education, Régime pénitentiaire, Droit coutumier, Droit autochtone, Prison de jeunes, Justice des mineurs
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Tribunaux d'enfants
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Moniez Denise
- Date
- 1914
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Tribunal pour enfants, Enfance coupable, Délinquance juvénile, Législation, Discernement, Détention des mineurs, Liberté surveillée, Patronage, Peine, Rééducation, Décision de justice, Droits de l'enfant, Magistrat, Placement, Délégué à la liberté surveillée
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Des enfants dans les prisons et devant la justice, ou des Réformes à faire dans les lois pénales et disciplinaires qui leur sont appliquées : statistique de 1837 à 1854
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Vingtrinier Arthus-Barthélémy
- Date
- 1855
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Délinquance juvénile, Mineur de justice, Prison de jeunes, Législation, Justice des mineurs, Réforme, Statistiques, Détention des mineurs, Enfance malheureuse, Age, Discernement, Délit, Crime, Peine, Décision de justice, Assistance publique, Patronage, Récidive, Régime pénitentiaire, Colonie, Institution pour mineurs de justice
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Affiner votre recherche par :