Notices
15 résultat(s)
Le rôle du ministère public dans les affaires de mineurs. Session 1958 des magistrats du parquet chargés des affaires de mineurs
Ce fasicule est le résultat des travaux issus de la première session d'études des magistrats du parquet des affaires de mineurs qui s'est tenue du 9 au 12 juin 1958 et qui portait sur le rôle du Parquet en matière d'enfance.
- Auteur(s)
- Ecoutin, Albernhe, Levy, Garnier, Allaer Claude, Ceccaldi Pierre
- Date
- mars 1959
- Collection
- Archives
- Archives > Fonds CFRES
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Justice des mineurs, Magistrat, Prévention, Protection de l'enfance, Famille, Législation, Ordonnance de 1945, Rééducation, Délinquance juvénile
Ce fasicule est le résultat des travaux issus de la première session d'études des magistrats du parquet des affaires de mineurs qui s'est tenue du 9 au 12 juin 1958 et qui portait sur le rôle du Parquet en matière d'enfance.
Protection judiciaire et protection sociale de l'enfance en danger
Ce document fait suite à la 11ème session d'études des Juges des Enfants et des Directeurs de la Population et de l'Action Sociale, qui s'est tenue du 20 au 23 février 1961.
- Date
- août 1961
- Collection
- Archives
- Archives > Fonds CFRES
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Juge des enfants, Enfance, Protection de l'enfance, Aide sociale à l'enfance, Prévention, Questionnaire, Mineur de justice, Observation, Milieu ouvert, Protection judiciaire
Ce document fait suite à la 11ème session d'études des Juges des Enfants et des Directeurs de la Population et de l'Action Sociale, qui s'est tenue du 20 au 23 février 1961.
Des comités de défense des enfants traduits en justice
Ce document présente les "comités des enfants traduits en justice" ; l'intention qui a présidé à leurs créations, leurs fonctionnements, leurs périmètres d'action ainsi que leurs résultats.
- Auteur(s)
- Morin Félix
- Date
- 1899
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Comportement criminel, Statistiques, Régime pénitentiaire, Environnement, Décision de justice, Protection de l'enfance, Assistance éducative, Mesure judiciaire, Oeuvres sociales, Délinquance juvénile
Ce document présente les "comités des enfants traduits en justice" ; l'intention qui a présidé à leurs créations, leurs fonctionnements, leurs périmètres d'action ainsi que leurs résultats.
Le dressage des jeunes dégénérés ou orthophrénopédie
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Thulié Henri
- Date
- 1900
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Délinquance juvénile, Phrénologie, Rééducation, Santé mentale, Enfance malheureuse, Législation, Protection de l'enfance, Autorité parentale, Justice des mineurs
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Histoire des enfants abandonnés et délaissés : études sur la protection de l'enfance aux diverses époques de la civilisation
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Lallemand Léon
- Date
- 1885
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Protection de l'enfance, Enfance malheureuse, Comparaison internationale, Histoire, Oeuvres sociales, Législation
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Le rôle de l'initiative privée dans la protection de l'enfance délinquante en France et en Belgique [Thèse pour le doctorat]
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Luaire René
- Date
- 1936
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Délinquance juvénile, Oeuvres sociales, Oeuvres privées, Institution pour mineurs de justice, Patronage, Liberté surveillée, Délégué à la liberté surveillée, Placement, Législation, Réforme, Comparaison internationale, Protection de l'enfance
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
De la prostitution des mineures de seize ans dans ses rapports avec la loi pénale
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Bregeault Julien
- Date
- 1896
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Prostitution, Fille, Législation, Décision de justice, Détention des mineurs, Enfance malheureuse, Protection de l'enfance, Justice des mineurs
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Des réformes proposées et des moyens déjà mis en pratique par le Tribunal de la Seine pour réprimer la prostitution des filles mineures de 16 ans [Rapport présenté dans la séance du 5 février 1896]
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Dreyfus Ferdinand
- Date
- 1896
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Prostitution, Fille, Législation, Réforme, Peine, Décision de justice, Protection de l'enfance, Vagabondage, Tribunal, Justice des mineurs
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
La législation de l'enfance : 1789-1894 : cent ans de lutte sociale
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Bonzon Jacques
- Date
- 1894
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Législation, Enfance, Famille, Protection de l'enfance, Assistance publique, Délinquance juvénile, Responsabilité pénale, Institution pour mineurs de justice, Quartier carcéral pour mineurs, Colonie pénitentiaire, Ecole, Education, Justice des mineurs, Mineur de justice
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
La protection de l'enfance devant la Société des Nations [Thèse pour le doctorat]
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Revest Marcel
- Date
- 1936
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Protection de l'enfance, Développement de l'enfant, Enfant illégitime, Délinquance juvénile, Enfance malheureuse, Tribunal pour enfants, Institution pour mineurs de justice, Enfant étranger
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Les droits de l'enfant
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Leroy-Allais Jeanne
- Date
- 1900
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Droits de l'enfant, Nourrisson, Crèche, Protection de l'enfance, Délinquance juvénile, Institution pour mineurs de justice, Ecole de réforme, Jeune libéré, Fille, Maternité, Oeuvres sociales
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Un service auxiliaire du tribunal pour enfants - La protection toulousaine de l'enfance [Thèse pour le doctorat]
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Delpuech Germain
- Date
- 1935
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Tribunal pour enfants, Délinquance juvénile, Enfance malheureuse, Législation, Justice des mineurs, Histoire, Enquête, Protection de l'enfance, Liberté surveillée, Magistrat, Comparaison internationale
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Droit français : de la Protection des enfants maltraités et moralement abandonnés (loi du 24 juillet 1889) [Thèse pour le doctorat]
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Guény Gaston
- Date
- 1893
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Protection de l'enfance, Législation, Droits de l'enfant, Justice des mineurs, Enfance malheureuse, Enfant abandonné, Maltraitance
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Les enfants assistés
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Alcindor Emile
- Date
- 1912
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Protection de l'enfance, Enfance malheureuse, Assistance publique, Législation, Enfant abandonné, Tutelle, Droits de l'enfant, Abandon, Placement, Emancipation, Organisation de l'institution
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Projet de Société anonyme pour établir une colonie agricole d'enfans trouvés dans le département de la Gironde
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Date
- 18..
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Protection de l'enfance, Enfance malheureuse, Enfant abandonné, Colonie agricole, Organisation de l'institution, Oeuvres sociales
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Affiner votre recherche par :