Notices

Titre	Auteur	Date de publication
1er congrès international des tribunaux pour enfants [Actes]	Auteur(s) Kleine Marcel, rapporteur	1912
Arrêté ministériel du 9 mars 1938 fixant le règlement intérieur de l’internat approprié de Chanteloup près de Saint-Hilaire	Auteur(s) Ministère de la justice, Campinchi César	1938
Assemblée générale de la Société de patronage et des fondateurs de la colonie de placement pour les jeunes détenus		1845
Colonie de Citaux. Sa fondation, son développement et ses progrès, son état actuel [suivis d'une notice sur le système pénitentiaire appliqué spécialement aux jeunes détenus et sur les établissements destinés en France à les recevoir]	Auteur(s) Michel L. C.	1873
Comptes-rendus des travaux de la société pour le patronage des jeunes détenus et des jeunes libérérés du département de la Seine	Auteur(s) Société pour le patronage des jeunes détenus et des jeunes libérés du département de la Seine, Bérenger de la Drôme, Lucas Charles, Dufresne O., Poutignac de Villars, Moreau-Christophe, Comte de Rambuteau, Jussieu L. de, Chauveau Adolphe, Ternaux, Frégier, Musnier de Pleignes, Duchatel, Godon de Frileuse	1845
De l'âge de la responsabilité pénale chez les mineurs [Rapport présenté à la séance du 19 février 1894]	Auteur(s) Valensi Raoul	1894
De l'Organisation pratique des tutelles en vue de diminuer la criminalité de l'enfance abandonnée [Rapport lu au Comité de défense des enfants traduits en justice]	Auteur(s) Varin Achille	1896
De la condition des enfants sortant des maisons de correction [Rapport présenté aux séances des 4 et 7 avril 1897]	Auteur(s) Puibaraud Louis	1897
De la Condition des mineurs devant la loi pénale [Thèse pour le doctorat]	Auteur(s) Dusson Henri	1900
De la prostitution des mineures de seize ans dans ses rapports avec la loi pénale	Auteur(s) Bregeault Julien	1896