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Filtré par : Discernement
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Du Discernement chez les enfants coupables [Rapport lu, le 3 février 1897, devant le comité de défense des enfants traduits en justice]
- Auteur(s)
- Hartzfeld Adolphe
Du Discernement chez les enfants coupables [Rapport lu, le 3 février 1897, devant le comité de défense des enfants traduits en justice]
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De l'âge de la responsabilité pénale chez les mineurs [Rapport présenté à la séance du 19 février 1894]
- Auteur(s)
- Valensi Raoul
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De la Condition des mineurs devant la loi pénale [Thèse pour le doctorat]
- Auteur(s)
- Dusson Henri
De la Condition des mineurs devant la loi pénale [Thèse pour le doctorat]
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La Majorité pénale [Rapport lu, à la séance du 3 mai 1893, devant le Comité de défense des enfants traduits en justice]
- Auteur(s)
- Lefuel Henri
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La minorité pénale dans les colonies françaises [Thèse pour le doctorat]
- Auteur(s)
- Bouvenet Gaston-Jean
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Tribunaux d'enfants
- Auteur(s)
- Moniez Denise
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- Moniez Denise
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Des enfants dans les prisons et devant la justice, ou des Réformes à faire dans les lois pénales et disciplinaires qui leur sont appliquées : statistique de 1837 à 1854
- Auteur(s)
- Vingtrinier Arthus-Barthélémy
Des enfants dans les prisons et devant la justice, ou des Réformes à faire dans les lois pénales et disciplinaires qui leur sont appliquées : statistique de 1837 à 1854
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- Vingtrinier Arthus-Barthélémy
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