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Du Discernement chez les enfants coupables [Rapport lu, le 3 février 1897, devant le comité de défense des enfants traduits en justice]
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- Auteur(s)
- Hartzfeld Adolphe
De l'âge de la responsabilité pénale chez les mineurs [Rapport présenté à la séance du 19 février 1894]
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- Auteur(s)
- Valensi Raoul
De la Condition des mineurs devant la loi pénale [Thèse pour le doctorat]
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- Auteur(s)
- Dusson Henri
La Majorité pénale [Rapport lu, à la séance du 3 mai 1893, devant le Comité de défense des enfants traduits en justice]
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- Auteur(s)
- Lefuel Henri
La minorité pénale dans les colonies françaises [Thèse pour le doctorat]
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- Auteur(s)
- Bouvenet Gaston-Jean
- Sujet(s)
- Mineur de justice, Majorité pénale, Responsabilité du mineur, Responsabilité pénale, Discernement, Age, Législation, Colonie française, Délinquance juvénile, Tribunal pour enfants, Famille, Liberté surveillée, Colonie pénitentiaire, Institution pour mineurs de justice, Education, Régime pénitentiaire, Droit coutumier, Droit autochtone, Prison de jeunes, Justice des mineurs
Tribunaux d'enfants
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- Auteur(s)
- Moniez Denise
Des enfants dans les prisons et devant la justice, ou des Réformes à faire dans les lois pénales et disciplinaires qui leur sont appliquées : statistique de 1837 à 1854
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- Auteur(s)
- Vingtrinier Arthus-Barthélémy
- Sujet(s)
- Délinquance juvénile, Mineur de justice, Prison de jeunes, Législation, Justice des mineurs, Réforme, Statistiques, Détention des mineurs, Enfance malheureuse, Age, Discernement, Délit, Crime, Peine, Décision de justice, Assistance publique, Patronage, Récidive, Régime pénitentiaire, Colonie, Institution pour mineurs de justice